Commissions

Les travaux menés au sein de l'AFG sont le fruit de sept commissions permanentes qui réunissent chacune des experts désignés par leurs sociétés membres dans les domaines suivants :

Ces commissions se réunissent environ 4 à 5 fois par an pour faire le point des travaux qu'elles mènent.
Certaines d’entre elles démultiplient leurs travaux dans des sous-commissions, groupes de travail, groupes d'étude, etc., qui suivent un thème particulier.
Les commissions préparent tous les deux ans le Congrès du gaz.
 

Commission transport & stockage


Patrice Marain
(TIGF)

Président
 

La commission Transport-Stockage est présidée par Patrice Marain (TIGF).
Elle est composée d’une dizaine de membres et représente l’industrie du gaz en France dans les domaines du transport et du stockage de gaz à travers:

  • La collaboration avec les pouvoirs publics français pour élaborer ou mettre à jour la réglementation, par exemple dans le transport avec l’arrêté multi fluide ou dans le stockage avec le code minier,
  • La réponse à des consultations de l’AFG spécifiques au transport/stockage ou plus larges en commun avec d’autres commissions de l’AFG,
  • La contribution de la France à travers Marcogaz aux travaux sur les directives européennes,
  • La veille sur des sujets comme la Simplification réglementaire avec les Certificats de Projet et l’Autorisation unique ou les transpositions de directives européennes,
  • La prospective sur des sujets comme l’injection de biométhane ou le Power to Gas.
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Commission distribution


Pierre-Jean
Flamand (Engie)

Président
 

Ses membres sont le CFBP (Comité français du butane avec Antargaz, Butagaz, Primagaz, Total Gaz), le groupe Engie (Infrastructures, D2S, Crigen, GRDF), le SPEGNN (REGAZ, Réseau GDS) et Qualigaz.

Ses travaux sont principalement consacrés au suivi des évolutions réglementaires en matière de sécurité des réseaux de distribution, des installations intérieures et des travaux à proximité des ouvrages gaz. Soit en commentant les projets de textes, soit en élaborant ses propres spécifications.
Un suivi des actions des associations européennes Marcogaz et Eurogas dans les domaines de la distribution est assuré.
C'est aussi un lieu de veille et d'échanges où sont partagés des retours d'expériences sur le développement de nouvelles pratiques ou des situations d'incidents ou d'accidents.
Elle s'appuie sur l’expertise du réseau d’experts de ses membres, du BNG (Bureau de Normalisation du Gaz), de Certigaz (organisme certificateur) et de la filiale Formation de l’AFG.
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Commission fournisseur


Daniel Villefailleau
(Engie)

Président
 

La Commission fournisseurs est présidée par Daniel Villefailleau (Engie) et la vice-présidente est Caroline Flaissier (TOTAL). Le Secrétariat général est assuré par Julien MIRO (AFG).
La Commission rassemble l’ensemble des fournisseurs membres de l’AFG et se réunit tous les deux mois.
La Commission fournisseur agit de manière transversale. A ce titre, elle s’intéresse aussi bien aux questions liées aux évolutions tarifaires et aux tarifs réglementés de vente du gaz naturel qu’aux enjeux en matière de stockage.
Elle est notamment consultée dans le cadre des réponses aux consultations de la CRE et de la DGEC ainsi que dans le cadre de la rédaction des positions de l’AFG.

 

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Commission utilisations


Philippe Haïm (GRDF)
Président
 

La commission utilisations est présidée par Philippe HAÏM (GRDF).

Elle est composée essentiellement des membres de l’AFG comme les associations de fabricants d’équipements, les distributeurs de gaz, les fournisseurs de gaz, les contrôleurs techniques et des associations européennes et internationales gazières.

Les compétences actuelles de la commission s’excercent notamment dans les domaines suivants :

  • Sécurité et Services apportés aux utilisateurs (Réglementation des installations de gaz dans l’habitat, le tertiaire et l’industrie, Réglementation CO, Diagnostics gaz)
  • Performance énergétique et Environnement (Réglementation Thermique, Certificats d’Economie d’Energie, RGE, Eco-conception, Etiquetage énergétique, Transition énergétique)
  • Nouvelles applications (GNV, PAC Gaz, Cogénération, GPL)
  • Veille réglementaire (Directives sécurité des appareils à gaz, Qualité du gaz H)

Les membres de la commission contribuent également aux auditions publiques de l’AFG (OPECST, …)

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Commission économie gazière


Jean-Michel Figoli
(Engie)

Président
 

La Commission économie gazière s’intéresse aux  sujets qui  peuvent avoir des conséquences sur l’économie de l’industrie gazière.

De manière globale, elle analyse les situations qui peuvent empêcher le bon fonctionnement des marchés du gaz.
Elle suit donc les changements qui interviennent dans le domaine de l’énergie au niveau mondial tout comme les sujets sur l’efficacité énergétique, le climat et le prix de l’énergie.

La Commission analyse également de façon prospective les évolutions dans les sources d’approvisionnement en gaz (les grands gisements australiens,    les gaz non conventionnels, les hydrates de méthane …).
De la même façon, elle analyse l’évolution des différents marchés du gaz comme l’utilisation du gaz dans la génération électrique ou plus récent, dans les transports.
Elle suit aussi les évolutions des autres énergies pour mieux évaluer les atouts économiques du gaz et réalise des focus sur le système gaziers de pays ou de régions pour avoir une vision comparée des modes de fonctionnement de l’économie gazière dans plusieurs pays.
De façon systématique, la commission fait le point sur les actualités réglementaires lors de chaque réunion.
Les activités 2015 de la CEG

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Commission GNL


Alain Giacosa
(Total)

Président
 

La Commission GNL de l’AFG est commune avec le GEP-AFTP.
Elle est le lieu de rencontre permettant à tous les acteurs du secteur –opérateurs de terminaux, fournisseurs de gaz, fournisseurs de matériels, distributeurs de GNL porté, de débattre et d’échanger sur les aspects non concurrentiels : les sujets techniques, l’évolution réglementaires et la sécurité.
Les actions de la commission se portent notamment  vers les marchés nouveaux du GNL utilisé directement sous forme liquide.
Elle suit la mise en application de la directive de la Commission européenne sur les carburants de substitution  qui vise à développer les infrastructures de distribution de carburants propres, dont le GNL.
La commission créée des sous- groupes sur des sujets particuliers lorsque cela est nécessaire.

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Commission environnement


Hervé Casterman (Engie)
Président
 

La Commission environnement de l’AFG a pour but, dans le domaine environnemental d’identifier des sujets d’intérêt commun pour le monde gazier et échanger sur les enjeux qui s’y rapportent.
Dans un contexte de montée en puissance des problématiques liées au changement climatique et de  pression croissante des parties prenantes, l’environnement est désormais  un pilier de la politique énergétique.
La Commission doit tenir compte d’une forte composante réglementaire et d’un droit de l’environnement en évolution constante et de plus en plus contraignant.
Elle impacte  les sujets  comme la lutte contre les polluants « classiques », la baisse des émissions de gaz à effet de serre, la lutte contre le changement climatique  et l’Efficacité énergétique.
La Commission Environnement reçoit donc des sollicitations de plus en plus fréquentes des spécialistes Climat, efficacité énergétique, environnement  pour  contribuer aux divers  positionnements demandés. Les actions de la Commission environnement consistent donc à identifier les actions de lobbying nécessaires et définir des positions communes, entretenir des échanges avec les autres Commissions pour s’assurer de la cohérence des positions et enrichir les travaux respectifs, et répondre aux consultations.

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